Terms & Conditions

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (C.G.V.) de solene-meunier.fr

15 NOVEMBRE 2021 

  • a. Les présentes C.G.V. s'appliquent à toute commande passée et à tout accord conclu par l'intermédiaire de solene-meunier.fr.
  • b. En passant une commande sur solene-meunier.fr, vous acceptez les C.G.V. de solene-meunier.fr dans leur totalité. 
  • c. Aucune dérogation à ces C.G.V. ne sera applicable en dehors d’un accord explicite écrit entre les parties et dûment confirmé par solene-meunier.fr.

 

COMMANDES ET CONTRATS DE VENTE

  • a. Les produits présentés sur solene-meunier.fr font partie d'un catalogue en ligne non contraignant ; ils ne constituent pas une offre de produits juridiquement contraignante.
  • b. Toute commande passée sur solene-meunier.fr, est considérée comme commande ferme pour produits choisis et vous engage. 
  • c. solene-meunier.fr vous enverra un e-mail de réception de commande. Ce dernier sera envoyé à l'adresse e-mail que vous nous avez fournie au cours du processus de commande.
  • d. Un contrat de vente devient effectif après réception du paiement et confirmation par solene-meunier.fr de l'expédition du produit. 
  • e. Si le paiement n'est pas effectué, la commande sera automatiquement annulée et aucun contrat de vente ne sera conclu. 

 

PRIX

  • a. Tous les prix affichés sur solene-meunier.fr sont indiqués en euros TTC. 
  • b. Les prix indiqués incluent les frais d'expédition en France.
  • c. solene-meunier.fr a le droit d'annuler la vente d’un produit incorrectement affiché pour quelque raison que ce soit. 

 

EXPÉDITION

  • a. Votre commande sera expédiée après réception de votre paiement.
  • b. Lorsque le paiement de votre commande est reçu, nous traitons et expédions votre commande dans un délai de 1 à 5 jours ouvrables. Les produits seront expédiés à l'adresse que vous nous avez fournie lorsque vous avez passé votre commande.
  • c. Dès que votre commande est expédiée, vous recevez un e-mail de confirmation comprenant les détails de suivi et de localisation.
  • d. Les délais de livraison allongés n’ouvrent aucun droit à une indemnisation, à l'annulation de votre commande ou à la révocation de votre contrat de vente.
  • e. Vous ne devez jamais accepter un colis présentant des signes de dommage. Informez solene-meunier.fr de votre refus d’acceptation d’un colis pour cause de dommage dans un délais de 2 jours ouvrables. 
  • f. Dans le cas où le produit serait endommagé alors même que le colis était intact, ne manipulez pas le produit et informez solene-meunier.fr en joignant des photos du produit et de son emballage dans un délai de 2 jours ouvrables après avoir accepté le colis. Nous prendrons contact avec la société de transport pour l'informer de la situation.
  • g. Si vous avez saisi une mauvaise adresse au cours du processus de commande et que nous sommes obligés de réexpédier votre colis, les frais d’expédition supplémentaires seront à votre charge.

 

RETOURS

  • a. Seuls les sinistres liés à la livraison et aux transporteurs pourront ouvrir à des droits à un retour. 
  • b. Un courriel de confirmation et un remboursement seront émis dans les 30 jours suivants la réception du produit retourné avec son emballage d’origine. Vous recevrez votre remboursement via le même mode de paiement que celui utilisé pour effectuer votre achat.
  • c. Toute réclamation sera caduque au delà d’un délai de 15 jours calendaire suivant la date de livraison du colis.

 

COMMANDES INTERNATIONALES

  • Pour toute commande hors France, merci de nous faire part de votre demande via le formulaire de contact de solene-meunier.fr pour définir ensemble les conditions de ventes et d’acheminement des oeuvres sélectionnées. 

DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

  • a. solene-meunier.fr conserve tous les droits d’utilisation des photos et textes affichés sur solene-meunier.fr.
  • b. solene-meunier.fr reste la propriétaire unique et exclusive de tous les noms commerciaux, noms de marque, noms de domaine, droits d'auteur, droits de base de données, dessins enregistrés et non enregistrés de solene-meunier.fr.
  • c. Aucun droit de propriété ne sera concédé à quelque tiers que ce soit.
  • d. Aucun client n’est autorisé à enregistrer ou utiliser les droits de propriété de solene-meunier.fr. 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

  • a. solene-meunier.fr prend grand soin de traiter vos informations personnelles. Nous n'utiliserons vos informations personnelles qu'à des fins liées à votre commande. 
  • b. solene-meunier.fr collecte et stocke les données des clients pour le processus de commande et de livraison. Les informations que vous fournissez lorsque vous passez une commande seront utilisées uniquement pour le traitement de votre commande et pour l'envoi d'informations pertinentes liées à votre commande. Les noms d'utilisateur et les adresses e-mail sont stockés et utilisés pour l'enregistrement, la sauvegarde des produits favoris et l'envoi d'e-mails liés au traitement des commandes.

 

QUESTIONS

  • a. Toutes les questions relatives à votre commande doivent être envoyées via le formulaire de contact de solene-meunier.fr.
  • b. Toutes les questions doivent être rédigées en français ou en anglais.
  • c. Nous nous efforcerons de répondre à toute question dans les meilleurs délais.

 

MODIFICATIONS ET MISES À JOUR

  • a. solene-meunier.fr se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et le contenu de la boutique.
  • b. Si solene-meunier.fr décide de modifier ou de mettre à jour ses C.G.V., les modifications seront incluses dans ce document et de nouvelles C.G.V. seront effectives à partir de leur nouvelle date de publication sur solene-meunier.fr
  • c. Ce document a été modifié pour la dernière fois le 15 novembre 2021.